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Production et inscription
TPS/TVH et TVQ

La taxe de vente est là où bien des entreprises canadiennes tombent discrètement hors conformité. ATS vous inscrit à la TPS/TVH auprès de l’ARC et à la TVQ auprès de Revenu Québec, produit vos déclarations à temps et s’assure que vous réclamez chaque crédit et remboursement de taxe — pour ne jamais trop payer ni manquer une échéance.

Réponse rapide

Qui produit les déclarations de TPS/TVH et de TVQ d’une entreprise ? Votre teneur de livres ou comptable suit la taxe que vous percevez et celle que vous payez, puis produit les déclarations de TPS/TVH auprès de l’ARC et de TVQ auprès de Revenu Québec — mensuellement, trimestriellement ou annuellement selon votre chiffre d’affaires. ATS gère tout le cycle pour les entreprises québécoises et pancanadiennes : inscription, suivi, crédits de taxe sur les intrants (CTI) et remboursements de la taxe sur les intrants (RTI), et production à temps.

TPS, TVH et TVQ — gérées ensemble

Au Québec, vous traitez avec deux administrations à la fois : la TPS avec l’ARC et la TVQ avec Revenu Québec. Ailleurs au Canada, c’est la TPS ou une TVH combinée. Les règles sur ce que vous facturez, ce que vous pouvez récupérer et quand vous produisez changent selon votre chiffre d’affaires et l’emplacement de vos clients. ATS garde tout au clair — nous suivons la taxe dans votre tenue de livres, la rapprochons et produisons avec exactitude.

Qui nous aidons avec la taxe de vente

Si vous percevez la TPS, la TVH ou la TVQ — ou devriez le faire — nous pouvons aider.

Nouvelles entreprises qui doivent s’inscrire
Entreprises québécoises produisant TPS et TVQ
Entreprises vendant dans d’autres provinces (TVH/TPS)
Vendeurs en ligne avec ventes multiprovinciales
Entreprises en retard dans leurs déclarations
Travailleurs autonomes au-delà du seuil de petit fournisseur

Ce que couvre notre service de TPS/TVH et TVQ

De la première inscription à chaque déclaration produite.

Inscription TPS/TVH et TVQ Nous vous inscrivons auprès de l’ARC (TPS/TVH) et de Revenu Québec (TVQ), avec conseils sur l’inscription volontaire quand elle vous fait économiser.
Préparation et production des déclarations Déclarations TPS/TVH et TVQ mensuelles, trimestrielles ou annuelles, préparées à partir de livres au propre et produites à temps.
Crédits et remboursements de taxe Nous identifions et réclamons les CTI et RTI auxquels vous avez droit pour récupérer la taxe payée sur vos dépenses.
Gestion multiprovinciale et TVH Traitement correct des ventes dans d’autres provinces — règles du lieu de fourniture, taux de TVH et clients hors province.
Rapprochement avec vos livres Vos comptes de taxe sont rapprochés chaque période pour que les déclarations concordent avec votre tenue de livres.
Acomptes et suivi des remises Nous suivons les fréquences de production, les acomptes et les échéances pour ne jamais manquer une remise.
Rattrapage des déclarations en retard En retard ? Nous reconstituons les périodes, produisons les déclarations en souffrance et vous remettons en règle.
Avis et vérifications Nous aidons à répondre aux avis et demandes de l’ARC et de Revenu Québec avec des pièces à l’appui propres.

Cette page est de l’information générale, non un avis fiscal adapté à votre situation. Les obligations de taxe dépendent de votre chiffre d’affaires et d’où vous vendez — réservez une consultation gratuite pour confirmer ce qui s’applique.

Comment fonctionne notre service de taxe de vente

Inscrit, suivi, rapproché et produit à temps.

Étape 01

Consultation gratuite

Nous confirmons si vous devez vous inscrire, à quel moment, et quelle fréquence de production convient.

Étape 02

Inscription et configuration

Nous ouvrons vos comptes TPS/TVH et TVQ et configurons le suivi de taxe dans QuickBooks ou Xero.

Étape 03

Suivi et rapprochement

Par votre tenue de livres, nous captons la taxe perçue et payée, puis rapprochons les comptes chaque période.

Étape 04

Production et remise

Nous produisons vos déclarations auprès de l’ARC et de Revenu Québec, réclamons vos crédits et confirmons la remise avant l’échéance.

Pourquoi confier votre taxe de vente à ATS

La TPS/TVQ paraît routinière jusqu’à ce qu’une règle de lieu de fourniture, un crédit oublié ou une déclaration en retard se transforme en intérêts et en lettre de Revenu Québec. ATS est un cabinet CPA agréé, membre de l’Ordre des CPA du Québec, bilingue et conçu pour cette réalité Québec-plus-Canada — nous produisons TPS et TVQ ensemble et gardons la taxe rapprochée avec vos livres.

La taxe de vente fonctionne mieux intégrée à votre tenue de livres mensuelle. ATS gère aussi la préparation des impôts, la paie et la comptabilité à Montréal. Prefer English ? See GST/HST & QST filing.

La taxe de vente, intégrée à votre forfait

La production TPS/TVH et TVQ fait généralement partie de votre forfait de tenue de livres, ou est facturée séparément pour le rattrapage. Vous connaîtrez la portée et le prix avant de commencer.

Consultation gratuite →
Inclus dans
Forfaits
tenue de livres
FAQ — TPS/TVQ

Questions fréquentes sur la TPS, la TVH et la TVQ

Quand dois-je m’inscrire à la TPS/TVH et à la TVQ ?
Généralement dès que votre revenu taxable dépasse le seuil de petit fournisseur de 30 000 $ sur quatre trimestres consécutifs, vous devez vous inscrire — mais beaucoup s’inscrivent volontairement plus tôt pour récupérer la taxe payée sur leurs frais. Au Québec, vous vous inscrivez à la TPS (ARC) et à la TVQ (Revenu Québec). Nous confirmons votre obligation en consultation.
Quelle différence entre TPS, TVH et TVQ ?
La TPS est la taxe fédérale de 5 %. La TVH est une taxe fédérale-provinciale combinée utilisée en Ontario et dans les Maritimes, produite auprès de l’ARC. La TVQ est la taxe de vente du Québec, produite séparément auprès de Revenu Québec. Au Québec, vous gérez TPS et TVQ.
À quelle fréquence dois-je produire ?
La fréquence — mensuelle, trimestrielle ou annuelle — dépend de votre revenu taxable annuel. Un revenu plus élevé signifie une production plus fréquente et parfois des acomptes. Nous fixons la bonne fréquence et suivons chaque échéance.
Pouvez-vous aider si je suis en retard ?
Oui. Nous reconstituons les périodes manquantes, préparons et produisons les déclarations en souffrance, et vous remettons à jour auprès de l’ARC et de Revenu Québec.
Vais-je récupérer de l’argent grâce aux crédits de taxe ?
Souvent, oui. Les entreprises inscrites récupèrent la TPS/TVQ payée sur les dépenses admissibles grâce aux CTI et RTI. Nous les captons dans votre tenue de livres pour ne pas laisser d’argent sur la table.

Ne manquez plus jamais une échéance de TPS ou de TVQ.

Réservez une consultation gratuite : nous vous inscrivons, rapprochons et produisons à temps — chaque crédit réclamé.